Licence Cogito Arcanum 1.1

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Licence Cogito Arcanum

Licence Cogito Arcanum 1.1

URL : http://armbrusterd.free.lT/licoar/1. 1.html

1. Préambule

Le texte de cette licence s'inspire directement de la Licence Art Libre
http://artlibre.org/licence/lal, sans toutefois être réciproquement compatible avec cette
dernière. Par la Licence Cogito Arcanum (abrégée « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent
l'autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres, dans le respect des
droits de l'auteur, sous certaines conditions précisées par cette licence. Les conditions de
diffusion décrites dans la Licence Cogito Arcanum diffèrent de celles décrites dans la Licence
Art Libre, l'une ne pouvant se subsituer à l'autre.

2. Définitions

Nous désignons par « œuvre », autant l'œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l'œuvre
commune telles que définies ci-après :

2.1 L'œuvre commune :

Il s'agit d'une œuvre qui comprend l'œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures
(les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l'initiative de l'auteur initial qui par
cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

2.2 L'œuvre initiale :

C'est-à-dire l'œuvre créée par l'initiateur de l'œuvre commune dont les copies vont être
modifiées par qui le souhaite.

2.3 Les œuvres conséquentes :

C'est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l'œuvre commune en
faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la
licence.

2.4 Originaux (sources ou ressources de l'œuvre) :

Chaque exemplaire daté de l'œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme
référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

2.5 Copie:

Toute reproduction d'un original au sens de cette licence.

3. Objet

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement
de l'œuvre.

4. L'Étendue de la Jouissance

Cette œuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur, par cette licence, vous indique quelles sont
vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier.

5. Reproduction, Diffusion, Modification

5.1 La liberté de copier (ou de reproduction) :

Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour quiconque, quelle que soit la technique
employée. Les reproductions Verbatim de l'œuvre devront être diffusées en indiquant
clairement que celle-ci est diffusée sous Licence Cogito Arcanum.

5.2 La liberté de diffuser (interpréter, représenter, distribuer) à titre onéreux ou

gratuit.

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou non, quel que soit le
support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions
suivantes :

— joindre aux copies cette licence à l'identique ou indiquer précisément où se trouve la
licence ;

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous
avez modifié l'œuvre ;

— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).

5.3 La liberté de diffuser les œuvres modifiées (interpréter, représenter, distribuer) à

titre gratuit.

Vous pouvez aussi diffuser librement des œuvres modifiées et leurs copies, quel que soit le
support, quel que soit le lieu, à titre gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous
avez modifié l'œuvre ;

— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou
conséquents) ;

— ne pas autoriser de diffusion, interprétation, représentation, distribution de l'œuvre modifiée

à titre onéreux.

5.4 La liberté de modifier.

Vous avez la liberté de modifier les œuvres initiales et conséquentes dans le respect des
conditions suivantes :

— celles prévues aux paragraphes 5.2 ou 5.3 en cas de diffusion de la copie modifiée ;

— indiquer qu'il s'agit d'une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;

— lorsque cette diffusion se fait à titre onéreux, diffuser cette œuvre conséquente avec la
même licence ou avec toute licence compatible comme le défini le paragraphe 8.1.

— lorsque l'œuvre conséquente présente un caractère commercial par sa nature propre
(publicité par exemple), diffuser l'œuvre conséquente aux conditions définies au chapitre 13.

Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l'original dans
les mêmes conditions que les copies.

6. Droits Connexes.

Les actes donnant lieu à des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un
obstacle aux libertés conférées par cette licence.

C'est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une
licence compatible. De même, l'intégration de l'œuvre à une base de données, une
compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l'œuvre telle que
définie par cette licence.

7. L'Intégration de l'Œuvre.

Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la Li.Co.Ar doit assurer l'exercice
des libertés conférées par cette licence.

Si l'œuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible
qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la Li.Co.Ar ou une licence compatible.

8. Critères de Compatibilité.

La compatibilité d'une licence signifie que l'auteur d'une œuvre conséquente peut diffuser celle-
ci sous cette licence.

Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle répond à toutes les conditions
décrites d'au moins un des deux paragraphes 8.1 ou 8.2.

Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilité. Les compatibilités décrites au chapitre 8
ne sont pas forcément réciproques.

8.1 Utilisation commerciale possible

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l'œuvre, y compris à
des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres
critères de compatibilité ;

— elle garantit la paternité de l'œuvre et l'accès aux versions antérieures de l'œuvre quand cet
accès est possible ;

— elle reconnaît la Li.Co.Ar également compatible (réciprocité) ;

— elle impose que les modifications faites sur l'œuvre soient soumises à la même licence ou à
une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la Li.Co.Ar ;

8.2 À titre gratuit uniquement.

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser des copies de l'œuvre à titre gratuit, et sans
autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres critères de compatibilité ;

— elle garantit la paternité de l'œuvre et l'accès aux versions antérieures de l'œuvre quand cet
accès est possible ;

Dans ce cas, l'auteur de l'œuvre conséquente ne pourra pas lui-même utiliser commercialement
l'œuvre conséquente, ni autoriser à un tiers un tel usage.

8.3 Autres compatibilités.

Les compatibilités décrites ci-après ne sont pas réciproques.

8.3.1 Partage à l'identique

L'œuvre conséquente pourra être diffusée par son auteur sous Licence Art Libre, ou Creative-
Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions, ou GNU GPL GNU Art.

8.3.2 À titre gratuit uniquement

L'œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale.

8.3.3

L'œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale conjointement à une des licences citées à l'alinéa
8.3.1, laissant ainsi le choix à l'auteur d'une nouvelle œuvre conséquente à cette œuvre sous
double-licence, d'utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l'une des deux
pour la nouvelle œuvre conséquente.

9. Vos Droits Intellectuels.

La Li.Co.Ar n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution ni vos droits

connexes. En choisissant de contribuer à l'évolution de cette œuvre commune, vous acceptez
seulement d'offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui
vous ont été accordées par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de
votre œuvre conséquente. Cela n'entraîne pas un désaisissement de vos droits intellectuels.

10. Vos Responsabilités.

La liberté de jouir de l'œuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberté de copier, diffuser,
modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.

11. La Durée de la Licence.

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser,
ou de modifier l'œuvre constitue une acceptation tacite.

Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l'œuvre. Si vous ne respectez
pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère.

Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de
cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu'elle confère.

12. Le Contexte Juridique.

Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au
droit d'auteur.

Cas particuliers

13. L'œuvre conséquente que vous créez est une publicité ou tout autre

œuvre à caractère exclusivement commercial par sa nature propre

Vous pouvez inclure tout ou partie d'une œuvre sous Li.Co.Ar dans une œuvre commerciale par
sa nature (publicité par exemple), à condition de placer l'œuvre conséquente sous Licence Art
Libre, Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions, GNU GPL
GNUArt ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernières. Une publicité
commerciale ne pourra pas être placée sous Licence Cogito Arcanum, car la diffusion à titre
gratuit n'est pas possible par la nature même de l'œuvre.

Version

Ce texte est susceptible d'être révisé sans notification préalable. Si nécessaire (corrections autres
que faute d'orthographe...), le numéro de version de la licence sera modifié pour différencier
les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un
lien vers cette page, ou en reproduisant le texte de la licence. Dernière modification de cette
page le 6 mars 2013.